Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEUBLE DES BEBES PIROUETTE
GAUTIER FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92410878
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque LE MEUBLE DES BEBES PIROUETTE

Déposée le 18 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GAUTIER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MEUBLE DES BEBES PIROUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUTIER FRANCE domicilié(e) Route de Rochetrejoux, 85510 LE BOUPERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE MEUBLE DES BEBES PIROUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEUBLE DES BEBES PIROUETTE est expirée depuis le 18 mars 2002.

GAUTIER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALIPETTE , GAUTIER , G GAUTIER , GAUTIER , G GAUTIER , L'ESPRIT D'AUJOURD HUI , DIAGONE , G GAUTIER OFFICE , FACADES POLYMEDIUM SUCCES GARANTI ! , GAMI


GAUTIER FRANCE S.A. - Route de Rochetrejoux, 85510 LE BOUPERE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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